Michel Legros


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Le Gros (Michel, Marcel, Paul)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000046422414(source JORF)
décoration
14 Octobre 202214/10/2022
De: Legros (Michel, John, Yasuhiko)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000038649516(source JORF)
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Legros (Michel, John, Yasuhiko)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Legros (Michel, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire affecté à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Gers
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Gers
date_debut="2014-09-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029040089(source JORF)
admission
04 Juin 201404/06/2014
De: Michel LEGROS
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
ETSR1230058A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Michel LEGROS
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Le professeur Claude MEIDINGER
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024578024(source JORF)
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Michel Legros
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
Ecole des hautes études de santé publique (EHESP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
ecole="École des hautes études de santé publique"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michel Legros
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux » (ANEMS)
JORFTEXT000000792213(source JORF)
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Michel Legros
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux » (ANEMS)
president
JORFTEXT000000792213(source JORF)
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Legros (Michel)
responsable du département politiques et institutions à l'ENSP
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (8°) du décret du
26 novembre 2003
précité et comme personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000809409(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Legros (Michel, Félix, Charles)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Legros (Michel)
chef du département politiques et institutions sanitaires et sociales, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des acteurs de la formation
Représentant l'Ecole nationale de la santé publique (ENSP)
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000416162(source JORF)
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Legros (Michel, François, Joseph)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Legros (Michel)
chef du département politiques et institutions sanitaires et sociales (POLITISS) à l'Ecole nationale de la santé publique (ENSP)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
École des hautes études en santé publique
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000402022(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Legros (Michel)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
JORFTEXT000000574147(source JORF)
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Gros (Michelle)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Legros (Michel)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000752411(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Legros (Michel, André, Gustave)
maître principal ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Legros (Michel)
chef du département Politiques et institutions à l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
École des hautes études en santé publique
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000199102(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Gros (Michelle)
représentant l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
Groupe:
Conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
JORFTEXT000000368129(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Legros (Michel)
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
date_debut="1995-11-13"
JORFTEXT000000190926(source JORF)
nomination
27 Décembre 199527/12/1995
De: Legros (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Gros (Michelle)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Legros (Michel)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des détenteurs d'huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733405(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Gros (Michelle)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme
prévue par l'article L. 356 du code de la santé publique
représentante de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Remplace:Mme Knitel (Jeanne)
Groupe:
Commission compétente pour la profession de sage-femme
JORFTEXT000000547667(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Legros (Michel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
sur proposition des organisations représentatives et des détaillants en carburants
a)
représentants du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000531556(source JORF)
nomination
19 Avril 199419/04/1994
De: Legros (Michel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution des carburants
représentants du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution des carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000171170(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Legros (Michel, André, Gustave)
maître principal; 26 ans 11 mois de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Cité
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.